MENTIONS LEGALES

Présentation du site

En vertu de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.dessinartsplastiques.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site Internet SB Atelier D'Arts accessible à l'adresse www.dessinartsplastiques.fr est édité et maintenu, et est la propriété exclusive de Sandrine Besson, Micro-entreprise de n° SIRET 79120408400010 , et dont le siège social est situé à Dracé France.

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Propriétaire et responsable de publication

Sandrine BESSON

69220 Dracé (France)

06.68.13.29.37

Statut administratif et facturation

Le présent site est développé par Sandrine BESSON qui exerce son activité sous le statut d'auto-entrepreneur. Inscription au registre de la Chambre de métiers et de l'artisanat de Villefranche-Tarare.

Siret: 79120408400010.

Lieu de facturation: Dracé

Les factures sont en conséquence établies avec TVA non applicable (art. 293B du CGI).

Droit de propriété

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site appartiennent à Sandrine BESSON.

L'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute représentation intégrale ou partielle de ce site, faite sans le consentement de Sandrine BESSON est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Droit d'auteur